Documentation
Déchets du BTP
Documentation
Cette rubrique recense les guides / outils pratiques nécessaires à une bonne gestion des déchets du BTP.
- Plaquette d'information pour les artisans et particuliers: Comment bien gérer les déchets de chantier ? Tout ce que vous devez savoir quand vous réalisez des travaux !
- Guide pour l'intégration de la prévention et de la gestion des déchets dans les opérations de BTP : Ces fiches-conseils guident les acteurs, notamment les maîtres d’ouvrage, pour l’intégration et la prise en compte de la gestion des déchets dans leurs projets.
- Accompagnement des entreprises dans la rédaction du SOGED/SOSED : Ce document donne les grandes lignes pour la rédaction des documents de suivi de gestion des déchets de chantier.
- Guide d’utilisation des déchets recyclés pour le BTP à La Réunion - BRGM 2012 : Ce guide technique présente les matériaux recyclés (graves inertes, pneumatiques et agrégats d’enrobés) et spécifie les domaines d’emploi.
- Trois fiches matériaux recyclés : agrégats d’enrobés, pneumatiques recyclés, graves inertes recyclées. Ces fiches synthétiques permettent une meilleure connaissance de ces matériaux alternatifs en faveur de la préservation de nos ressources naturelles.
- Charte des bonnes pratiques 2012 : Cette charte s’adresse à tous les intervenants de l’acte de construire et, en particuliers, aux maîtres d’ouvrage. Ce dernier doit impulser la démarche de bonne gestion des déchets et promouvoir l’utilisation de matériaux recyclés.
- Affiche de chantier : Trier pour valoriser : Elles sont destinées à être affichées sur les chantiers.
- Livret d’accueil pour la gestion des déchets de chantiers : Ce livret pédagogique est un support de sensibilisation pertinent à l’attention de l’ensemble des acteurs du BTP.
- Les fiches métiers pour la gestion des déchets du BTP : Ces fiches présentent les différentes familles de métiers du BTP et permettent de cibler et de classer par catégorie les déchets produits par ces activités.
- Diagnostic-démolition est le site de télédéclaration du diagnostic déchet avant démolition : http://www.diagnostic-demolition.ademe.fr/demolition/
- Boîte à outils OPTIGEDE de l’ADEME à l’attention des entreprises, maîtres d’œuvre et maîtres d’ouvrage :
http://www.optigede.ademe.fr/dechets-batiment-outils-maitres-ouvrage
http://optigede.ademe.fr/dechets-travaux-publics-outils-maitres-oeuvre-entreprises
Webinaire sur le réemploi des matériaux de construction du 29/10/2024
Retour sur le webinaire sur la thématique du "Réemploi de matériaux de construction"
La CER BTP a eu le plaisir d’organiser un webinaire sur les aspects juridiques du réemploi de matériaux, avec Me Élisabeth GELOT, avocate experte en droit de l'économie circulaire et en environnement pour le cabinet SKOV Avocats.
Lors de ce webinaire, 3 séquences ont été abordées :
- Réglementation : Où en sommes-nous aujourd’hui ?
- Réemploi et Assurance : Quels freins subsistent, et quelles solutions se dessinent ?
- Stratégies de prescription éprouvées : Les pratiques qui ont fait leurs preuves en 2024.
Avec une cinquantaine de participants, cet événement montre combien le réemploi des matériaux est perçu comme un levier incontournable pour un secteur de la construction plus durable et responsable.
Ci-après le lien pour accéder au REPLAY : https://youtu.be/M4LKZhlimIY?si=fu7CDZmn3uvg1pxM
Télécharger le support pour avoir un éclairage juridique sur le recours au réemploi des matériaux de construction.
Action financée par l'ADEME Réunion Mayotte, la Région Réunion, la FRBTP, et le SERR.
Protocole pour la valorisation des terres excavées en milieu agricole à La Réunion
La valorisation de terres excavées issues de chantiers du BTP pour des projets d’aménagement agricole est une pratique répandue sur l’île de La Réunion. Toutefois, ces pratiques font régulièrement l’objet de dérives et les problèmes rencontrés sont nombreux. Ils impactent directement les agriculteurs dans leur activité et pénalisent également les entreprises.
Face à ce constat, le besoin d’établir un protocole clair pour la valorisation des terres excavées en domaine agricole s’est fait ressentir.
La DEAL, le BRGM et la CER BTP ont élaboré le "Protocole pour la valorisation des terres excavées en milieu agricole à La Réunion", en concertation avec la Chambre d'Agriculture de La Réunion, la SAFER, la CAPEB, la FR BTP et quelques maîtres d'ouvrage.
Ce protocole a pour objectifs de :
- Apporter un cadre technique respectant les dispositions réglementaires et administratives pour les opérations de valorisation hors site des terres excavées en projet d’amélioration foncière agricole ;
- Assurer la traçabilité des lots de terres évacués et réceptionnés hors site ;
- Sensibiliser les porteurs de projets à l’importance de l’évaluation des quantités de terres excavées devant être évacués hors site ;
- Apporter la garantie d’une réelle opération de valorisation.
Comment bien gérer les déchets de chantier ? Tout ce que vous devez savoir quand vous réalisez des travaux !
Plaquette d'information à destination des artisans et des particuliers réalisant des travaux contenant:
- les rôles et responsabilités de chacun
- les catégories de déchets avec leur devenir
- les interdictions réglementaires et les sanctions associées
- un QR Code renvoyant à l'annuaire des filières (Mémento pour la gestion des déchets du BTP)
Bordereau de suivi des déchets (BSD)
Le bordereau de suivi des déchets (BSD) garantit la traçabilité des déchets du lieu de production jusqu'à l'installations de destination (exutoire final).
Ce formulaire permet de renseigner les informations concernant :
- la provenance des déchets;
- les caractéristiques (le type de déchets, le transport, l'entreposage, ...);
- la destination finale
Il doit être complété par chacun des intervenants dans la prise en charge du déchets, depuis sa production jusqu'à son élimination : maître d'ouvrage, entreprise, collecteur et éliminateur.
IL EST OBLIGATOIRE POUR TOUS LES DECHETS DANGEREUX, QUELQUE SOIT LA QUANTITÉ PRODUITE (CERFA N°12571*01 pour les déchets dangereux en général et CERFA N°11861*03 pour les déchets d'amiante). L'utilisation du BSD est fortement conseillée pour les autres déchets (déchets inertes et déchets non dangereux).
Le BSD peut être fait sous format dématérialisé sur le site ministériel TRACKDéchets : https://trackdechets.beta.gouv.fr
Fiches matériaux recyclés : utilisation dans le BTP
Afin de lever les freins à l'utilisation des matériaux issus du recyclage, les fiches synthétiques à l'attention des acteurs du BTP présentent :
- Les agrégats d'enrobés ;
- Les graves inertes recyclées ;
- Les pneumatiques recyclés.
Pour chaque fiche, vous trouverez les informations suivantes :
- L'origine du matériau ;
- Le procédé de valorisation auquel il est soumis ;
- Les caractéristiques du matériau et les propriétés notables ;
- Les domaines d'emploi ; - Un retour d'expérience ou exemple de mise en œuvre du matériaux ;
- Les références utiles.
Ces fiches donnent suite au Guide d’utilisation des déchets recyclés pour le BTP à la Réunion (2012) du BRGM. L'utilisation de matériaux issus du recyclage permet le respect de la réglementation et la préservation des ressources. Ils présentent de nombreux avantages.
Les fiches métiers pour la gestion des déchets du BTP
Ces fiches, au nombre de 14, sont spécifiques aux différentes familles de métiers du BTP et permettent de cibler et de classer par catégorie les déchets produits par ces activités.
Très illustrées pour une lecture simple, claire et accessible au plus grand nombre, elles recensent les déchets d'activité des différents corps d'état de métiers du BTP.
Accompagnement technique entreprise SOSED SOGED
Ce document va traduire l'organisation technique de la gestion des déchets sur le chantier ( type et quantité de déchets produits, modalités de tri, de stockage et d'évacuation, méthodologie de sensibilisation et de formation du personnel, modalités de suivi et de traçabilité...). Afin d'aider les entreprises à se familiariser à l'élaboration de ce document , la CER BTP propose une aide technique aux entreprises du BTP.
Les objectifs affichés de cet accompagnement sont :
- d'aider les entreprises à comprendre et à rédiger le contenu du SOGED/SOSED,
- de systématiser la remise de ce document au moment de la remise du DCE,
- de permettre aux entreprises de mettre en œuvre "la politique déchet" sur le chantier.
Guide pour l'intégration de la prévention et de la gestion des déchets dans les opérations de BTP
Ce guide a pour vocation d'aider les maîtres d'ouvrage à intégrer et à suivre la gestion des déchets sur leurs chantiers.Il se décline sous forme de fiches de trois sortes : démarche, outil et information.
Ces fiches ont pour objectifs :
- d’informer sur la règlementation en vigueur en matière de gestion des déchets,
- de sensibiliser à la prise en compte des déchets en amont des opérations,
- d’expliquer pas à pas la démarche d’intégration des clauses « déchets » dans les marchés,
- d’aider la rédaction des cahiers des charges.
Ce guide constitue, pour les maîtres d'ouvrage, un moyen concret de mettre en application leur engagement pour mieux gérer leurs déchets de chantier.
Livret d’accueil pour la gestion des déchets de chantiers
La CER BTP a produit livret d'accueil "Gestion des déchets de chantier" afin de renforcer la sensibilisation sur le tri des déchets. Ce livret, s'inspirant de ce qui est fait en matière de sécurité sur les chantiers, illustre de manière simple et claire les bons gestes du tri.
Ludique et pratique, il s'adresse à l'ensemble du personnel de chantier et, en particulier, à l'encadrement qui pourra s'appuyer sur ce support lors des réunions de sensibilisation.
Affiche de chantier : "TRIER POUR VALORISER"
Cette affiche vient compléter le "Livret d’accueil pour la gestion des déchets de chantiers". Elle résume le contenu du livret en matière de tri et sert de support au tri réalisé sur le chantier. Le chef de chantier ou le responsable déchets pourra cocher les bennes présentes sur le chantier et compléter, au besoin, avec des bennes supplémentaires grâce au tableau en bas de l'affiche.
N.B : L'affiche de chantier est disponible en version papier à la CER BTP, n'hésitez pas à contacter la mission déchets pour en récupérer (0262 40 28 25).
Charte des bonnes pratiques de gestion des déchets du BTP - 2012
La charte des bonnes pratiques de gestion des déchets du BTP (2012) est le fruit de l'actualisation de la charte de 2006. En effet, elle recentre la charte sur deux principes phares des lois Grenelle, que sont le tri et l'utilisation des matériaux recyclés.
Cette charte marque la volonté des maîtres d'ouvrage à s'engager dans une démarche de gestion des déchets de chantier respectueuse à la fois de l'environnement et de la règlementation.
Guide d’utilisation des déchets recyclés pour le BTP à La Réunion - BRGM 2012
Dans le cadre de la mission de suivi du Plan de Gestion des Déchets du BTP de la Réunion, le groupe de travail "déchets recyclés et matériaux recyclés", piloté par la Cellule Economique du BTP de La Réunion, a conclu sur la nécessité d'élaborer un guide local de recyclage et d'utilisation de certains déchets inertes et non dangereux du BTP, sur le modèle de ce qui existe dans d'autres régions françaises.
Cette démarche est en conformité avec la réglementation en vigueur demandant une valorisation des déchets issus des activités du BTP, mais également en accord avec les propositions du Schéma Départemental des Carrières militant vers l'emploi de matériaux alternatifs en remplacement d'une fraction des granulats naturels.
Le guide « d'Utilisation des déchets recyclés pour le BTP à La Réunion », présenté à l’occasion du 1er séminaire sur les bonnes pratiques de gestion des déchets du BTP, est une source d’information sur :
- les déchets recyclés produits localement
- les domaines d’utilisation et les mises en œuvre possibles de ces matériaux (ainsi que quelques références d’emploi en local)
- les garanties de production et les normes recommandées
- le process de production mis en œuvre par les recycleurs
Enfin, une partie qui est entièrement consacrée à la sensibilisation des maitre d’ouvrage à l’utilisation de ces matériaux dans les marchés publics, avec notamment une fiche type « Préconisation des matériaux recyclés types graves recyclées dans les chantiers de BTP » pour l’élaboration d’un Dossier de consultation des Entreprises (DCE).
Plan de gestion des déchets du Bâtiment et des Travaux Publics de La Réunion
De façon complémentaire à la mission première de la CER BTP (observatoire économique), une mission relative à la "sensibilisation et à la gestion des déchets du BTP" a été adjointe en 2004.
Cette mission confiée par la Préfecture, le Conseil Départemental et l'ADEME a permis la mise en place du premier plan de gestion des déchets du BTP (PGDBTP). En effet, ce plan a permis de dresser un état des lieux, aussi exhaustif que possible, en matière de gestion des déchets du BTP.
Il a donc permis de déterminer :
- la production de déchets (en tonne et selon les catégories de déchets),
- recenser et caractériser les filières de traitement existantes et en projet,
- les pratiques de gestion de ces déchets,
- les ressources en granulats,
- et la place du recyclage.
Par ailleurs, en plus d'établir un diagnostic, le plan formule des propositions pour une gestion "optimisée et durable" des déchets de chantiers de BTP.
